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Maintenu sans salaire AT: Cette opération a pour support le Bordereau de déclaration de salaires. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre:. Service géré par ordinateur fournissant aux utilisateurs habilités les fonctions de saisie, de distribution et de consultation différée de messages, notamment écrits, graphiques ou sonores. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Blog Ojraweb A propos

Nom: bds cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 27.11 MBytes

Espace Adhérent Zone du portail dont l’accès nécessite la possession d’un certificat numérique ainsi que des droits de connexion. Le BDS préétabli doit contenir de manière claire les informations indiquées ci-après: La CNSS mets à votre service le portail Damancom pour vous permettre de déclarer vos salariés par voie électronique. Commentaires sur les résultats. Préservation du système informatique, des programmes et des données par des mesures appropriées contre le vol, la perte, la destruction, les dommages phy-siques, l’exploitation ou l’accès non autorisé, et la mauvaise utilisation. Cette opération a pour support le Bordereau de déclaration de salaires.

Cette opération a pour support le Bordereau de déclaration de salaires. Les employeurs sont tenu par conséquent de:. Marc vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:.

Formulaires à télécharger

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Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi. Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre:.

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En cas de non-respect de cet engagement, les pénalités encourues resteront exigées. Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

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Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet grâce à un système à la fois simple et hautement sécurisé. Bs modes de règlement, sont disponibles:.

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Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après: Instructions générales à respecter Sachez que vous devez: Ce retour aura une double conséquence: Un retard dans la prise en charge de vos déclarations de salaires et Un retard dans le versement des prestations CNSS auxquelles vos salariés peuvent prétendre.

Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de bss législation marocaine de sécurité sociale, deux cas marocc posent: Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Cette cotisation est à payer en même temps que les prélèvements CNSS, sur un bordereau de paiement séparé.

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Cette technique permet aux affiliés de la Caisse marov payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé.

Aperçu et impression

Deux modes de règlement, sont disponibles: Le télé-règlement, moyen de règlement électronique qui vous permet de payer vos cotisations via internet. Blog Ojraweb A propos Nous contacter Postez vos questions! Solutions de gestion Solutions de Paie Ojra: Logiciel de Paie Ojraweb: Fonctionnement de la caisse CIMR: Gestion de la paie: Gestion de la paie Maroc: Croissance des salaires faible par rapport à la croissance de la productivité dans les pays à revenu bbds.

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